Chaque salarié sera suivi par un professionnel de santé avec une périodicité adapté à sa situation.

Il ne pourra pas s’écouler plus de 2 ans entre deux rendez-vous avec un professionnel de santé au travail si des risques particuliers sont identifiés et plus de 5 ans dans les autres cas. La périodicité sera adaptée sur décision du médecin du travail en fonction de l’âge, de l’état de santé et des risques du poste. La liste des risques particuliers est définie réglementairement, mais peut être complétée par l’entreprise qui motive sa déclaration après avis du médecin du travail et adresse cette liste au salarié.

Suivi des salariés à des postes sans risques particuliers : Une Visite individuelle d'Information et de Prévention (VIP) renouvelable au maximum tous les 5 ans avec délivrance d'une attestation de suivi. La périodicité du suivi médical n'excédera pas 3 ans notamment pour les : 

  • Travailleurs titulaires d'une pension d'invalidité et travailleur RQTH
  • Travailleurs de nuit

Suivi Individuel Renforcé (SIR) : Le suivi est individuel et renforcé pour tout travailleur exposé à des riques particuliers pour sa santé. Il bénéficie d'un suivi comportant un Examen Médical d'Aptitude (EMA) par le médecin du travail selon une périodicité de 4 ans maximum comprenant une visite intermédiare au bout de 2 ans par un professionnel de santé. 

Suivi particulier : Votre service a mis en place des actions spécifiques et un suivi particulier et personnalisé pour les apprentis et les travailleurs de nuit.  

Schma loi travail 2018

Surveillance Individuelle Renforcé (SIR)

I. Postes exposant les travailleurs :

à l'amiante, au plomb, aux agents CMR, aux agents biologiques des groupes 3 et 4, aux rayonnements ionisants, au risque hyperbare, au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage ou de démontage des échafaudages.

II. Tout poste pour lequel un examen d'aptitude spécifique est prévu dans le code du travail.

- Jeunes de moins de 18 ans affectés aux travaux réglementés.

- Travailleurs nécessitant une habilitation électrique.

- Conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements servant au levage nécessitant une autorisation de conduite.

- Manutention manuelle habituelle de charges supérieures à 55kg. 

III. L'entreprise peut compléter cette liste. Après avis du Médecin du Travail et du CHSCT (ou DP) en cohérence avec l’évaluation des risques (DUER), l’employeur motive par écrit l’inscription de tout poste sur cette liste en remplissant le feuillet "Déclaration postes à risques employeur".

 

Picto Cas Gnral3 Articles R4624-10R4624-12R4624-13R4624-14R4624-15; R4624-16 
Picto RQTH2 Articles R4624-10; R4624-12R4624-14;  R4624-15 ; R4624-20
Picto Enceinte Articles R4624-10R4624-12R4624-14R4624-15; R4624-19
Picto Nuit Articles R4624-12R4624-13; R4624-14 ; R4624-15R4624-17R4624-18
Picto 18 Articles R4624-12; R4624-13R4625-14; R4624-17; R4624-18
Picto SIRtous Articles R4624-23R4624-24R4624-25R4624-26R4624-27R4624-28 ; R4541-9
Picto SIR RI Articles R4624-23R4624-24R4624-25R4624-26R4624-27R4624-28