Les salariés exposés à des risques particuliers bénéficient d’un examen médical d’aptitude, avant leur affectation au poste. Cette visite est réalisée par un médecin du travail et donne lieu à la délivrance d’un avis d’aptitude ou d’inaptitude.
L’examen médical réalisé dans le cadre du SIR est renouvelé par :
- une visite intermédiaire effectuée par un professionnel de santé au plus tard deux ans après la visite avec le médecin du travail ;
- une visite effectuée par le médecin du travail, selon une périodicité qu’il détermine et qui ne peut être supérieure à quatre ans.
Quels sont les postes à risque qui bénéficient d’un suivi individuel renforcé
Les salariés affectés à des postes exposant :
- à l'amiante ;
- au plomb sous certaines conditions :
- aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction mentionnés à l'article R. 4412-60 ;
- aux agents biologiques des groupes 3 et 4 mentionnés à l’article R. 4421-3 ;
- aux rayonnements ionisants ;
- au risque hyperbare ;
- au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d’échafaudages
Les salariés affectés à des postes soumis à un examen d’aptitude spécifique, et en particulier :
- Les salariés amenés à conduire certains équipements de travail pour lesquels une autorisation de conduite est nécessaire (engins de levage par exemple) ;
- les jeunes de moins de 18 ans affectés sur des travaux interdits susceptibles de dérogations ;
- les salariés habilités par l'employeur à effectuer des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage ;
- les salariés effectuant dans certaines conditions de la manutention habituelle manuelle de charges > 55 kg
Les salariés pour lesquels l’employeur estime, au regard de l’évaluation des risques, qu’un SIR est nécessaire.
L’employeur, sur la base de son évaluation des risques et du document unique, a en effet la possibilité de compléter la liste des postes dits à risque, pour lesquels un SIR est nécessaire pour le salarié qui y est affecté. Cette liste, qui doit être motivée par écrit par l’employeur, est soumise à l’avis du médecin du travail et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ou, à défaut, des délégués du personnel s'ils existent, en cohérence avec l’évaluation des risques et la fiche d’entreprise.
Elle est ensuite transmise au service de santé au travail et tenue à la disposition du directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des services de prévention des organismes de sécurité sociale. Elle est mise à jour tous les ans.
